00:00:00 Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance
00:02:15 Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2026
00:02:33 Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire
00:02:58 Finances – Création d’une autorisation de programme/Crédit de paiement (AP/CP)
00:04:30 Finances – programme de logements chemin de Romany – garantie d’emprunt accordée à Arcade – VYV promotion Sud Est pour le financement de 22 logements collectifs locatifs sociaux
00:07:02 Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles (enseigne le fin comptoir)
00:08:11 Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles (enseigne H2F)
00:10:00 Commerce – autorisation d’ouverture des commerces automobiles le dimanche
00:10:59 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
00:13:56 Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
00:15:29 Ressources humaines – attribution d’un véhicule de fonction
00:16:28 Ressources humaines – recensement de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs
00:17:35 Administration générale – transfert de la compétence Eclairage public au Syndicat Hérault Energies
00:20:47 Mobilité – Cession gratuite à la commune de Mèze de deux abris à vélos sécurisés par Sète agglopôle méditerranée
00:22:20 Associations – attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Les Bisons »
00:23:13 Affaires scolaires – règle d’attribution des subventions de fonctionnement aux coopératives scolaires
00:24:25 Intercommunalité – approbation du rapport d’activité de Sète agglopôle méditerranée – exercice 2025
00:25:42 Intercommunalité – approbation du rapport de la CLECT de Sète agglopôle méditerranée
00:26:35 Intercommunalité – validation de l’avenant n°5 à la convention pour l’opération de revitalisation du territoire avec Sète agglopôle méditerranée
00:28:29 Foncier – échange de terrains entre la commune de Mèze et M. Marc HERRERA
00:30:08 Urbanisme – annulation de la délibération du 6 novembre 2023 concernant l’instauration d’astreintes financières en cas d’infraction au code de l’urbanisme
00:31:58 Constitution de la commission de délégation de service public
00:34:10 Questions diverses