Conseil municipal de la Ville de Mèze du 9 mai 2023

00:00:00 Appel et ordre du jour

00:02:04 Approbation du procês-verbal du conseil municipal N°2 du 21 février 2023 et du conseil municipal N°3 du 13 mars 2023 – désignation du secrétaire de séance.

00:03:19 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT

00:05:10 Référent déontologue- adhésion au service commun mis en place par le CFMEL

00:07:27 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle à la fondation Biotope

00:09:35 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association AHI

00:10:59 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle aux motos de l’espoir

00:12:13 Finances – budget principal 2023 – décision modificative n°1 et Foncier- acquisition des parcelles BP n°41et42

00:28:16 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2023 – décision modificative n°1

00:29:42 Finances – Tarifs publics – création du tarif d’occupation ou extension d’occupation exceptionnelle

00:30:59 Ressources humaines attribution de logements pour nécessité absolue de service

00:32:58 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs

00:35:36 Commande publique – constitution d’un groupement de commandes avec SAM

00:35:55 Environnement – approbation de la convention avec l’ARDAM pour la mise en place de l’aire de compostage partagée, quartier de la cave coopérative

00:38:58 Environnement – approbation la convention UNAF dans le cadre du programme «L’abeille, sentinelle de l’environnement » 00:40:09 Sport – convention tripartite avec la Ligue Occitanie et le Comité de l’Hérault de Handball

00:41:42 Jeunesse – Adhésion à la charte du dispositif « Promeneurs du net»

00:43:20 Jeunesse – Adhésion au réseau Ecocentres de loisirs de l°Hérault

00:44:35 Jeunesse – accueils collectifs de mineurs de la ville de Mèze – modification du règlement pour les délais d’annulation des ALE 00:48:02 Petite enfance – convention de partenariat avec la MSA du Languedoc

00:48:02 Petite enfance – conventions d’obiectifs et de financement des établissements d’accueil du jeune enfant de la ville de Mèze 00:51:47 Urbanisme – modification simplifiée n°1 du PLU – dispense d’évaluation environnementale

00:53:17 Urbanisme- mise en compatibilité du PLU – réalisation de la ligne ferroviaire nouvelle entre Montpellier et Béziers

00:59:06 Urbanisme – prescription de la révision allégée n°1 du PLU

01:03:05 Urbanisme – PUP secteur du Moulin – avenant n°1 à la convention de PUP parcelle cadastréeC2n°245

01:04:26 Démocratie participative – création et adoption du règlement intérieur du budget participatif

01:05:27 informations diverses – Gestion des déchets conchylicoles