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Conseil municipal du 26 mars 2015

Ordre du jour 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°1 du 25 février 2015 – désignation du secrétaire de séance 2. Ordre du jour 3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T. 4. Finances – budget principal de la ville de Mèze – vote du budget primitif 2015 5. Finances – budget principal de la ville de Mèze – taux de fiscalité 2015 6. Finances - budget principal de la ville de Mèze – état des subventions aux associations 2015 7. Finances – CCAS – subvention de fonctionnement 2015 8. Finances – Restaurant municipal – subvention de fonctionnement 2015 9. Finances – budget annexe de l’eau – vote du budget primitif 2015 10. Finances – budget annexe du restaurant municipal – vote du budget primitif 2015 11. Finances – budget annexe de l’hébergement municipal – vote du budget primitif 2015 12. Finances – budget annexe du port mixte – vote du budget primitif 2015 13. Finances – budget annexe du port du mourre blanc – vote du budget primitif 2015 14. Finances – budget annexe du Village Club Thalassa – vote du budget primitif 2015 15. Marchés publics – avenant n°1 à la convention constitutive générale 2012 du groupement de commandes CCNBT, les six communes membres et le CCAS de Mèze 16. Marchés publics – convention constitutive pour la réalisation d’un agenda d’accessibilité des bâtiments recevant du public dans le cadre du groupement de commandes CCNBT, les six communes membres et le CCAS de Mèze 17. Personnel – autorisation de signature d’une convention pour l’entretien des locaux du CCAS – lieu d’accueil enfants/parents 18. Personnel – adoption du document unique d’évaluation des risques et du programme annuel de prévention des services de la ville de Mèze 19. Environnement - Plan d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles (PAPPH) – validation et demandes de subvention 20. Foncier – convention de rétrocession ICADE des espaces publics du quartier du Moulin avec ICADE – Première tranche. 21. Informations diverses au conseil municipal