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Conseil municipal du 2 juillet 2015

Depuis la nouvelle mandature, Tv Mèze a enregistré et diffusé pratiquement tous les conseils municipaux, permettant ainsi aux mézois de suivre le débat public des élus. La diffusion se fait dans son intégralité, sans coupe pour rendre compte au plus près possible de ce qu'il s'y est passé.   RELEVE DES DECISIONS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°4 du 2 JUILLET 2015 Présents : MM. FRICOU, PIETRASANTA, Mme LOURDOU, M. BAEZA, Mme CABROL, M. RODRIGUEZ, Mme ESTADIEU, M. DOULAT, Mmes CAUMEL, OULIE, M. PREUX, Mme DEPAULE, MM. OLOMBEL, MAUZAC, Mme MUNOZ, MM. ASPA, BORREL, CHARBONNIER, ALRIC, Mme BERNAL (à partir de la question n°3) , Mmes SILVA, ROMAND, MM. PHOCAS, Mme PASCAL, M. GARINO, Mme CALTE Ont donné pouvoir : Mme BOERSCH (à Mme LOURDOU), Mme BELLOUATI (à M. BAEZA) , M. GRAINE (à Mme PASCAL) , M. GARCIA (à M. PHOCAS), M. TRENZA  (à M. GARINO) Absents : Mme BERNAL (jusqu’à la question n°3), M. MENDEZ , M. BAILLY Sous la présidence de : M. FRICOU Secrétaire de séance : Mme ROMAND 1. Approbation du compte rendu du conseil municipal n°3 du 20 mai 2015 – désignation du secrétaire de séance Secrétaire de séance : Mme ROMAND Rapporteur : M. le Maire : ADOPTE à l’UNANIMITE 2. Ordre du jour Pas de modification particulière 3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T. Rapporteur : M. le Maire – le conseil municipal PREND ACTE. 4. Environnement – approbation du contrat de renouvellement de la certification Port Propre Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 5. Environnement – schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins versants de la lagune de Thau et de l’étang d’Ingril – approbation Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 6. Finances – budget annexe de l’eau 2015 – décision modificative n°1 Rapporteur : M. ALRIC – ADOPTE à l’UNANIMITE 7. Finances – budget annexe du Village Club Thalassa 2015 – décision modificative n°1 Rapporteur : Mme LOURDOU – ADOPTE à la MAJORITE, 3 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS, GARCIA), (M. MAUZAC qui ne prend pas part au vote) 8. Finances – budget annexe du port mixte 2015 – décision modificative n°1 Rapporteur : M. ASPA – ADOPTE à l’UNANIMITE 9. Finances – budget annexe du port du mourre blanc 2015 – décision modificative n°1 Rapporteur : M. ASPA – ADOPTE à l’UNANIMITE 10. Finances – autorisation d’emprunt au profit du CCAS de la ville de Mèze Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 11. Finances – budget général 2015 – transfert de subvention au profit du MEZE S.F.C. Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (Mme BERNAL, M. PREUX ne prenant pas part au vote) 12. Personnel – modification du tableau des effectifs Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 13. Ecole de musique – remboursement exceptionnel de cotisations Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE 14. Ecole de musique – approbation du règlement intérieur Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE 15. Tarifs publics – révision des tarifs de l’école municipale de musique Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 16. Tarifs publics – révision des tarifs du cinéma le Taurus Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE 17. Tarifs publics – révision des tarifs du restaurant municipal Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 18. Tarifs publics – révision des tarifs de l’hébergement municipal Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS et GARCIA) 19. Tarifs publics – tarifs de l’accueil de loisirs périscolaire Rapporteur : M. DOULAT - ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (M. GRAINE, Mme PASCAL), 4 CONTRE (MM. PHOCAS et GARCIA), (MM. GARINO, TRENZA) 20. Affaires scolaires – équipement en tablettes numériques – demande de subvention Rapporteur : M. DOULAT – ADOPTE à l’UNANIMITE 21. Jeunesse – protocole de coopération sur l’accompagnement des jeunes dans le cadre du programme « CAP JEUNES » Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 22. Collège Jean Jaurès – désignation des représentants de la commune (1 titulaire et 1 suppléant) Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS, GARCIA) 23. Domaine public – modification du règlement du marché M. le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS, GARCIA) 24. Voirie – dénomination d’une allée Pierre VASSILIU Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 25. Voirie – intégration dans le DPC des rues de Girard et Ronzier – lancement de la procédure Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 3 ABSTENTIONS (MM. GARINO, TRENZA, Mme CALTE) 26. voirie – intégration dans le domaine public des parcelles CI n°81 et CI n°82 – rue Beau Rivage et rue Victor Hugo Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE 27.Vœu du conseil municipal pour le maintien des permanences de la CAF à Mèze Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE