00:00:00 Appel et ordre du jour
00:03:32 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16
septembre 2024 – désignation du secrétaire de séance
00:04:10 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:04:30 Finances – admission en non valeur – créances irrécouvrables –
budget général (ex budget de l’eau)
00:05:24 Finances – admission en non valeur – créances irrécouvrables
– budget général
00:06:07 Finances – admission en créances éteintes – budget général
00:07:00 Finances – budget général 2024 – décision modificative n°2
00:08:44 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2024 –
décision modificative n°1
00:09:46 Finances – budget annexe du port mixte 2024 – décision
modificative n°3
00:11:22 Finances – avenant n°2 à la convention de mutualisation de
services entre la mairie et le CCAS
00:12:45 Finances – création d’autorisations de programme/crédits de paiement
00:14:24 Finances – ajustement des autorisations de programmes en
cours de réalisation
00:15:18 Finances – autorisation d’engagement des dépenses
d’investissement préalablement au vote des budgets primitifs 2025 –
budget principal et budgets annexes
00:16:37 Finances – aire de camping-car des Sesquiers – tarifs 2025
00:18:02 Finances – avance de subvention aux associations
conventionnées
00:19:02 Ressources humaines – instauration à titre expérimental d’une
autorisation spéciale d’absence en faveur d’un congé menstruel
00:21:33 Ressources humaines – mise en œuvre du télétravail au sein de
la ville de Mèze
00:27:06 Ressources humaines – modalités d’exercice du travail à temps partiel
00:29:03 Ressources humaines – instauration des heures
complémentaires et supplémentaires
00:30:57 Ressources humaines – mise en place de l’indemnité spéciale
de fonction et d’engagement des policiers municipaux
00:34:03 Ressources humaines – protection sociale complémentaire –
convention de participation pour la couverture du risque prévoyance
des agents
00:37:39 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
00:39:50 Administration Générale – Demande de protection
fonctionnelle pour M. le Maire
00:42:25 Administration Générale – information de la demande de
protection fonctionnelle pour M. le Maire
00:43:54 Travaux – aménagement de la place Aristide Briand –
modification du plan de financement
00:45:46 Rénovation énergétique – installation d’une PAC air/eau à
l’hôtel de ville – approbation du plan de financement
00:49:14 Commande publique – intercommunalité – convention de
groupement de commandes publiques
00:51:17 Commande publique – intercommunalité – convention de
groupement de commandes publiques pour les services de téléphonie
00:53:04 Commande publique – appel d’offres ouvert – location et
maintenance de véhicules automobiles et utilitaires ville et CCAS –
déclaration sans suite
00:59:39 Foncier – classement de parcelles issues du domaine privé
communal dans le domaine public
01:02:40 Sécurité publique – convention avec le SDIS 34 pour la mise à
disposition, à titre gratuit, d’un logiciel de gestion des points d’eau
incendie
01:03:47 Petite enfance – SARF les Petits Thau – actualisation du
règlement de fonctionnement et du projet d’établissement
01:05:00 Affaires scolaires – convention financière avec SAM pour le
remboursement des frais de transport liés à la pratique de la natation
scolaire 2024/2025
01:06:52 Affaires culturelles – implantation d’œuvres d’art sur le
domaine public – convention avec Sète Agglopôle Méditerranée
01:18:09 Commission communale des Service Publics Locaux – création
et désignation des membres des usagers et des habitants
01:20:07 Associations – convention d’objectifs et de moyens avec le
Mèze Stade Football Club
01:21:01 Associations – renouvellement de la convention de mise à
disposition des équipements au Tennis Club de Mèze
Question complémentaire : Foncier – signature d’une convention pré-
opérationnelle avec l’EPF Occitanie
01:21:49 Questions diverses