Conseil municipal de la Ville de Mèze du 18 septembre 2023

00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:46 Approbation du procès-verbal du conseil municipal N°6 du 1er août 2023
00:03:22 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:03:40 Finances – budget annexe d u village club Thalassa – Décision modificative n°1
00:04:54 Finances- suppression de la taxe d’habitation sur les logements vacants instaurée au 1er janvier 2015
00:07:52 Finances- majoration de la part communale de cotisation de taxe d’habitation due au titre des résidences secondaires
00:31:47 Finances – approbation de la convention de financement avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de la chapelle des Pénitents
00:33:31 Finances- adoption des tarifs périscolaires de l’école Calandreta – rentrée 2023/2024
00:35:14 Ressources humaines – autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – année 2023
00:37:50 Ressources humaines- autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents – accroissement
temporaire d’activité dans divers services
00:38:44 Ressources humaines – autorisation de recrutements d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
00:39:54 Environnement – convention de partenariat avec la SARL PHILTEX pour le dépôt de conteneurs textile
00:41:12 Environnement – approbation d’un contrat avec Alcome pour lutter contre les déchets issus des produits du tabac
00:46:11 Enfance-jeunesse – signature de la convention territoriale globale avec la CAF 3 4
00:48:14 Urbanisme – révision allégée n°1 d u PLU – décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
00:51:30 Urbanisme – annulation de la délibération de transfert dans le
domaine public communal de voies privées programme immobilier «CieletMer»
00:57:51 BRI – rapport 2022
00:59:35 Questions diverses