Conseil municipal de la Ville de Mèze du 26 juin 2023

00:00:00 Actions du conseil municipal des jeunes

00:01:08 Ordre du jour

00:11:21 Approbation du procès-verbal du conseil municipal N°4 du 9 mai 2023- désignation du secrétaire de séance

00:11:45 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT

00:12:02 Intercommunalité- transfert de la compétence «Eviter, Réduire, Compenser»-SAM

00:19:12 Finances- actualisation des tarifs municipaux

00:23:24 Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

00:25:22 Finances- budget principal- autorisation d’emprunt auprês de la Caisse d’Epargne

00:26:45 Finances- décision modificative n°2 – Travaux sur un mur en péril

00:44:25 Finances- budget annexe du port du Mourre Blanc – tarifs 2023

00:45:06 attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association «Les Grandes Heures de l’Orgue »

00:46:09 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Thau Voice Académie

00:47:13 communication des comptes de la SEMABATH – exercice 2022

00:49:25 Fiscalité -TLPE – tarifs 2 0 2 4

00:51:15 Commande publique – rapport 2022 du délégataire pour L’exploitation du Village Club Thalassa

00:57:46 Commande publique- attribution d’une délégation de service public pour l’exploitation du Village Club Thalassa

01:24:12 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs

01:25:40 Ressources humaines – attribution d’un véhicule de fonction et Ressources humaines – attribution d’avantages en nature

01:32:32 Foncier – transfert de domanialité publique d’une partie de la parcelle cadastrée CW N°317

01:35:05 Foncier – modification de la contenance des parcelles cadastrées CS N°125 e t CS N°37

01:37:32 Foncier- avenant à la convention de pâturage sur les terrains communaux

01:40:05 Urbanisme – arrêt du dossier de la révision allégée n°1 du PLU

01:42:30 Domaine public – mise à disposition de fourreaux de communication électronique pour le déploiement du Très Haut Débit – contrat de louage ville de Mèze/Hérault THD

01:43:50 Petite enfance – convention de mise à disposition des biens du CCAS à la ville de Mèze pour l’exercice de la compétence

01:44:48 Petite enfance – avenants à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF 34 pour le RPE Nord Bassin de Thau, antennes de Meze et de Poussan

01:46:37 Jeunesse – approbation de la convention de délégation du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes entre la ville et le Département 01:48:08 Jeunesse – convention d’instruction et de gestion financière du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes entre la ville et le CCAS 01:49:13 Jeunesse – renouvellement du projet éducatif territorial 2023- 2026

01:50:52 Association – Office municipal des animations – désignation d’un membre non élu

01:51:44 Sécurité publique – approbation de la convention relative à la répartition et la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison 2023

01:54:33 Convention environnement numérique

01:59:26 Ajout d’un 10 eme bureau de vote