Conseil municipal de la Ville de Mèze du 18 décembre 2023

00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:39 Mise au point et débat autour de l’eau
00:38:37 Approbation du procès-verbal du conseil municipal N°8 du 6 novembre 2023 – désignation du secrétaire de séance
00:39:20 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:40:44 Finances – budget principal 2023 – décision modificative n°4
00:42:31 Finances – budget annexe du Thalassa 2023 – décision modificative n°2
00:43:27 Finances . avance de subvention 2024 aux associations conventionnées
00:44:27 Finances – budget principal et budgets annexes du restaurant, de l’hébergement et du port de Mèze – autorisation de dépenses d’investissement
00:49:29 Finances – création d’une autorisation de programme/crédit de paiement pour l’opération «Aménagement de la place Aristide Briand et des abords des halles »
00:58:03 Finances- attribution de l’indemnité pour le gardiennage de l’église
00:59:07 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
01:01:36 Ressources humaines – modification du RIFSEEP
01:04:16 Transition énergétique cOnvention constitutive de groupement
de commandes avec Hérault Energies pour l’acquisition de véhicules électriques et d’infrastructures de recharge
01:06:21 Environnement – opération «8 000 arbres par an pour
l’Hérault »- cession à l’amiable et à titre gratuit de 59 arbres
01:07:44 Petite enfance – convention médicale pour les structures d’accueil de la petite enfance
01:09:06 Affaires scolaires – convention avec la Calandreta de Mesa
01:17:32 Associations – convention d’objectifs et de moyens avec le Mèze Stade Football Club
01:18:39 Foncier – Constitution de la commission intercommunale d’aménagement foncier dans le cadre de l’aménagement de la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan
01:21:00 Foncier – demande d’annulation de la déclaration d’intérêt communautaire du secteur des Sesquiers et résiliation de la convention avec S.A.M. et l’EPF d’Occitanie pour une mission d’anticipation foncière sur ce site
01:24:04 Foncier – cession des parcelles cadastrées section DH N°35, 36, 37 et 38 au Département de l’Hérault
01:26:28 Urbanisme -Approbation de la modification n°1 du PLU
et Urbanisme- Approbation de la révision allégée n°1 du PLU
01:29:43 Village Club Thalassa – communication du règlement intérieur
et des tarifs
01:43:10 Questions diverses