Conseil municipal de la Ville de Mèze du 17 juin 2024

00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:09 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2024 – désignation du secrétaire de séance
00:02:33 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:02:55 Finances – Budget principal et budget annexe du port et budget annexe du port mixte 2024 – autorisation d’emprunt
00:09:15 Finances- budget annere du port du Mourre Blanc 2024 – décision modificative no1
00:12:22 Finances- budget annexe du Thalassa – assujettissement à la TVA
00:14:31 Finances – budget annexe du Thalassa 2024 – décision modificative no1
00:15:55 Finances- tarifs publics- mise à jour des tarifs de location des salles municipales
00:16:32 Finances- tarification des spectacles et événements culturels pour la saison 2024/2025
00:17:32 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle aux motos de l’espoir
00:18:09 Finances – Judo Club Mézois – attribution d’une subvention exceptionnelle
00:18:59 Fiscalité – taxe locale sur la publicité extérieure- tarifs 2025
00:20:42 Ressources humaines- autorisation de recrutement d’agents
contractuels sur e s emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
00:22:55 Ressources humaines – protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
00:25:11 Petite enfance – avenants à la convention d’obiectifs et de financement des AJE avec la CAF34
00:26:30 Jeunesse – FADJ – approbation de la convention de délégation avec le Département 34
00:29:43 Jeunesse – FADJ – convention d’instruction et de gestion financière entre laville et le CCAS
00:30:30 Urbanisme – amélioration de l’habitat – octroi des subventions façades année 2024
00:32:00 Urbanisme – mise en demeure d’abroger partiellement le PLU approuvé le 22 mars 2017
00:35:27 Foncier – classement de parcelles issues du domaine privé communal dans le domaine public
00:41:56 Commande publique – modification du contrat de concession de service portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien du mobilier et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains d’information
00:49:17 Commande publique – contrat de concession de l’aire de camping car- autorisation de rupture anticipée du contrat
00:56:01 Finances- aire de camping-car- tarifs 2024
00:56:55 Politiques contractuelles- approbation de l’avenant au contrat
Bourg-centre Occitanie pour la ville de Mèze
00:59:00 Mobilité – approbation de la convention pour le don de 2 boxes à vélos sécurisés – approbation du règlement
01:00:38 Démocratie participative – approbation de la convention avec Enedis et Hérault Energies pour le projet artistique sur les transformateurs
01:02:05 Affaires scolaires – renouvellement de la convention de partenariat avec l’éducation nationale pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail
01:04:08 Affaires culturelles – projet ciné relax – convention de partenariat 2024
01:05:38 Affaires culturelles – Demande de subvention pour le Temps de l’Etang 2025
01:07:23 Sécurité publique – approbation de la convention relative à la répartition et la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison 2024
01:09:01 Assemblée – désignation d’un correspondant incendie et secours auprès de la préfecture