Conseil municipal du 26 mars 2015

Tv Mèze

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°1 du 25
février 2015 – désignation du secrétaire de séance
2. Ordre du jour
3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire
prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
4. Finances – budget principal de la ville de Mèze – vote du
budget primitif 2015
5. Finances – budget principal de la ville de Mèze – taux de
fiscalité 2015
6. Finances – budget principal de la ville de Mèze – état des
subventions aux associations 2015
7. Finances – CCAS – subvention de fonctionnement 2015
8. Finances – Restaurant municipal – subvention de
fonctionnement 2015
9. Finances – budget annexe de l’eau – vote du budget primitif
2015
10. Finances – budget annexe du restaurant municipal – vote du
budget primitif 2015
11. Finances – budget annexe de l’hébergement municipal – vote
du budget primitif 2015
12. Finances – budget annexe du port mixte – vote du budget
primitif 2015
13. Finances – budget annexe du port du mourre blanc – vote du
budget primitif 2015
14. Finances – budget annexe du Village Club Thalassa – vote du
budget primitif 2015
15. Marchés publics – avenant n°1 à la convention constitutive
générale 2012 du groupement de commandes CCNBT, les six
communes membres et le CCAS de Mèze
16. Marchés publics – convention constitutive pour la réalisation
d’un agenda d’accessibilité des bâtiments recevant du public dans
le cadre du groupement de commandes CCNBT, les six communes
membres et le CCAS de Mèze
17. Personnel – autorisation de signature d’une convention pour
l’entretien des locaux du CCAS – lieu d’accueil enfants/parents
18. Personnel – adoption du document unique d’évaluation des
risques et du programme annuel de prévention des services de la
ville de Mèze
19. Environnement – Plan d’amélioration des pratiques
phytosanitaires et horticoles (PAPPH) – validation et demandes de
subvention
20. Foncier – convention de rétrocession ICADE des espaces
publics du quartier du Moulin avec ICADE – Première tranche.
21. Informations diverses au conseil municipal