Depuis la nouvelle mandature, Tv Mèze a enregistré et diffusé pratiquement tous les conseils municipaux, permettant ainsi aux mézois de suivre le débat public des élus.
La diffusion se fait dans son intégralité, sans coupe pour rendre compte au plus près possible de ce qu’il s’y est passé.
Présents :
MM. FRICOU, PIETRASANTA, M. BAEZA, Mme CABROL, M.RODRIGUEZ, Mme ESTADIEU, M. DOULAT, Mmes CAUMEL, OULIE, M.PREUX, Mme DEPAULE, MM. OLOMBEL, MAUZAC, Mme MUNOZ, MM.ASPA, CHARBONNIER, ALRIC, Mme SILVA, M. MENDEZ, Mmes ROMAND, BOERSCH, BELLOUATI, MM. PHOCAS, GRAINE, M. GARINO
Ont donné pouvoir : Mme LOURDOU
(à M. FRICOU), M. BORREL
(à M.CHARBONNIER), Mme BERNAL
(à Mme BOERSCH), Mme PASCAL
(à M.GRAINE), M. GARCIA
(à M. PHOCAS)
Absents : M. BAILLY, M. TRENZA, Mme TOCY
Sous la présidence de : M. FRICOU
Secrétaire de séance : Mme ROMAND
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal n°2 du 26 mars 2015 – désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme ROMAND Rapporteur : M. le Maire : UNANIMITE
2. Ordre du jour
Pas de modification particulière
3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
Rapporteur : M. le Maire – le conseil municipal PREND ACTE.
4. Jury d’assises – établissement de la liste préparatoire annuelle 2016
– canton de MEZE
Il est procédé au tirage au sort des personnes suivantes :
Pour la commune d’Adissan :
COURRET Clément, né le 27/11/1980 à Pézenas domicilié 21 avenue de Pézenas – Adissan
MOULIERES Simon, né le 13/08/1987 à Béziers domicilié 6 rue Marcelin Albert – Adissan
Pour la commune de Nizas :
GUINOIS Noël, né le 24/12/1947 à Argentan domicilié 5 rue des Micocouliers – Nizas
RACHOU Philippe, né le 15/12/1958 à Paris domicilié 31 rue des Ecoles – Nizas
Pour la commune de Saint-Pons de Mauchiens :
FAURE Didier, né le 26/08/1970 à Toulouse domicilié place Jeanne d’Arc – St-Pons de Mauchiens, GRAU Serge, né le 27/10/1971 à Carcassonne domicilié 2, lotissement St-Julien – St-Pons de Mauchiens
Pour la commune de Cabrières :
MALAFOSSE Marie-Lise, née le 21/08/1960 à Béziers domiciliée 5 place de la Liberté – Cabrières
Pour la commune de Aumes :
HOLDRINET épouse CHARVIN Marie-Thérèse, née le 24/03/1944 à « ville inconnue » domiciliée 27 place de la mairie – Aumes
Pour la commune de Cazouls d’Hérault :
CATALAN épouse SANCHEZ Régine, née le 26/09/1954 à Pézenas domiciliée 9 rue du Champ de l’Aire – Cazouls d’Hérault
Pour la commune d’Usclas d’Hérault :
FERNANDEZ Kévin, né le 2/06/1989 à Montpellier domicilié 21 bis rue de la Révolution – Usclas d’Hérault
Pour la commune de Lieuran-Cabrières :
LENFANT Emmanuel, né le 12/05/1976 à Neufchatel en Bray domicilié route de Péret, lot. Peïridoux – Lieuran-Cabrières
Pour la commune de Fontès :
BERNARD Pierre né le 25/11/1978 à Saint-Denis domicilié 9 rue des Lavandières – Fontès
GHARFI épouse AYACH Andrée, née le 3/08/1955 à Oran domiciliée 1 rue Pierre et Marie Curie – Fontès
Pour la commune de Péret :
MARTIN Myriam épouse VERGNES, née le 14/06/1961 à Pézenas domiciliée 14 boulevard de la Liberté – Péret
MAURIN Guy, né le 24 mai 1944 à Lyon domicilié 3 place Georges Clemenceau – Péret
Pour la commune de Mèze :
CHABRU Jean-Claude, né le 18/10/1949 à la Ferte-Bernard domicilié 733 chemin du Cros – Mèze, FERLUS Peguy, née le 13/09/1976 à Pézenas domiciliée 13 rue de l’Orée du Lac – Mèze, GAUBERT épouse GARCIA Sylvie, née le 18/04/1960 à Mèze domiciliée 26 avenue de Montpellier – Mèze, BOYE Paul, né le 30/10/1946 à La Seyne sur Mer 370 chemin du Cros – Mèze, BENEZECH Anthony, né le 2/05/1986 à Sète domicilié 107 place des Lilas – Mèze, CHOLBI Yves, né le 8/05/1942 à Hussein Dey (Algérie) domicilié 8 impasse Ferdinand Fabre – Mèze, FONTANA François, né le 12/08/1949 à Montélimar domicilié 6 rue P. et A. Massaloup – Mèze, BOULANGER Brice, né le 27/10/1975 à Créteil domicilié 76 impasse Lou Souleil – Mèze, GUYO Françoise, née le 20/01/1947 à Jouy en Josas domiciliée 16 rue le Héron Blanc – Mèze, BARBEZIER Christian, né le 8/03/1954 à Mèze domicilié 15 rue Victor Hugo – Mèze, FOURESTIER Marie-Josée, épouse GARRIGUES, née le 31/08/1940 à Mèze domiciliée 1 Bd des Remparts – Mèze, DESPRES Claudine épouse LUNEL, née le 30/10/1950 à Caen domiciliée 14 rue de la Palombière – Mèze, PAPAIX Virginie épouse LOURDOU, née le 18/01/1966 à Fontenay aux
Roses domiciliée 8 chemin du Ceinturon – Mèze, MATTOSSI Carole, née le 14/03/1992 à Lyon domiciliée 21 rue de la Raze – Mèze
RECHARD Serge, né le 29/05/1940 à Paris domicilié 53 bd du Port, Rés. Les Voiles Blanches, bât. A, appt.3 – Mèze, PRALONG Philippe, né le 28/07/1954 à Alès domicilié 5 rue Paulin Arnaud, 1er étage gauche – Mèze, JUAREZ Renaud né le 18/06/1990 à Lyon domicilié 16 rue des Horts – Mèze, JULBE William, né le 9/05/1977 à Pézenas domicilié 14 rue la Bégude II – Mèze, RUBIO Dominique, né le 12/11/1963 à Agde domicilié 4 rue la Bégude II – Mèze, PENUELA Sebastian, né le12/05/1956 à Torreperogil (Espagne) domicilié 1 rue Gratte coudes – Mèze, UCCIANI épouse BERANGER Michelle, née le 28/09/1962 à Rognac domiciliée 41 rue de Naucelle – Mèze, LOPEZ épouse DESCAMPS Patricia née le 12/11/1961 à Montpellier domiciliée 5 rue du Négafol, bât. 1 rés. Les Hauts de l’Embatut – Mèze
SIMON Thierry, né le 6/03/1955 à Versailles domicilié 16 Chemin de la Rouquette – Mèze, REBREYEND épouse GOUMAS Andrée, née le 27/10/1943 à Fontaine, domiciliée 7 rue des Citronniers – Mèze
5. Finances – budget principal de la ville de Mèze – admission en non valeur
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
6. Finances – budget annexe de l’eau – admission en non valeur
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
7.Finances – budget annexe du restaurant municipal – admission en non valeur
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
8. Finances – subvention de fonctionnement à la MLI
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
9. Fiscalité – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2016
Rapporteur : M. le Maire – 3 ABSTENTIONS (M. GRAINE, Mme PASCAL, M.GARINO), 2 CONTRE (MM. PHOCAS, GARCIA)
10. Service de l’eau –Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
Rapporteur : M. ALRIC – UNANIMITE
11. Désignation des représentants de Mèze aux conseils portuaires du Port du Mourre blanc et du port Mixte
Rapporteur : M. ASPA – sont élus à l’UNANIMITE
Pour le Port mixte : Pour le concessionnaire titulaires : MM. Yoan MENDEZ et Henry FRICOU suppléants : MM. Patrick OLOMBEL et Roger PREUX
Pour le conseil municipal titulaire : M. Didier ASPA suppléant : M. Thierry BAEZA
Pour le personnel titulaire : M. Jean-Michel BOUIS suppléant : M. Chakir EL ABADI
Pour le Port du Mourre Blanc : Pour le concessionnaire titulaire M. Henry FRICOU suppléant : M. Alain CABRERA
Pour le conseil municipal titulaire : M. Didier ASPA suppléant : M. Yoan MENDEZ
Pour le personnel titulaire : M. Jean-Michel BOUIS suppléant : M. Georges VIUDEZ
12. Associations – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association mézoise de G.R.S.
Rapporteur : M. BAEZA – UNANIMITE
13. Associations – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AMTT
Rapporteur : M. BAEZA – UNANIMITE
14. Associations – attribution d’une subvention exceptionnelle aux Motos de l’Espoir
Rapporteur : M. BAEZA – UNANIMITE
15. Foncier – lotissement les Amaryllis – intégration dans le domaine public communal de la parcelle CH N°186
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
16. Foncier – rue Charles Trénet – intégration des parcelles BM 308 et 309 en échange de la parcelle communale BM 174
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
17. Foncier – rue Charles Trénet – acquisition à l’euro symbolique des parcelles BM 307, BM 058 – A pour intégration dans le domaine public communal
Rapporteur : M. le Maire – UNANIMITE
18. Foncier – dénominations de voies
Rapporteur : M. Le Maire – UNANIMITE
19. Environnement – Avenant à la convention d’occupation du site de la Conque avec le Conservatoire du Littoral pour la démolition de 2bâtisses
Rapporteur : M. Le Maire – UNANIMITE
20. RD 613 – Convention d’entretien avec le département de l’Hérault pour l’entretien des giratoires
Rapporteur : M. Le Maire – UNANIMITE
21. Personnel – modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. Le Maire – UNANIMITE
22. Personnel – approbation du protocole transactionnel avec Readh CHEBBI
Rapporteur : M. Le Maire – 3 CONTRE (MM. PHOCAS, GARCIA, GARINO)
23. Vœu du conseil municipal pour une répartition équitable des pouvoirs entre Montpellier et Toulouse dans la future grande région
M. le Maire – UNANIMITE