00:00:00 Appel et ordre du jour
00:03:56 Approbation du procès-verbal du conseil municipal N°7 du 18 septembre 2023- désignation du secrétaire de séance
00:04:28 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:06:32 Finances – budget principal 2023 – subvention exceptionnelle au CCAS
00:07:51 Finances- budget principal 2023 – DM N°3
00:09:22 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2023- DM N°2
00:10:15 Finances- budget annexe du port mixte 2023 – modification du résultat 2022
00:17:31 Finances – budget annexe du port mixte 2023- DM N°1
00:19:17 Finances – budget annexe de l’Hébergement municipal – DM N°1
00:21:17 Finances- CréancesIrrécouvrables- Budget annexe du portde Mèze
00:22:14 Finances – Créances Irrécouvrables – Budget aNnExe du restaurant municipal
00:23:03 Finances – Créances Irrécouvrables – Budget principal de la ville de Mèze (ex budget de l’eau)
00:24:28 Finances – Créances Irrécouvrables – Budget principal de la ville de Mèze
00:25:53 Finances – Avenant n°1 à la convention de mutualisation de services entre la ville de Meze et le CCAS de Mèze
00:26:58 Finances- communication du rapport d’activité 2022 et des comptes-administratifs 2022 de S.A.M.
00:33:59 Ressources humaines – recensement de la population rémunération des agents recenseurs
00:35:09 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
00:36:35 Ressources humaines – Règlement des congés ville de Mèze
00:38:02 Environnement – autorisation de candidature a u dispositif «Territoire Engagé pour la Nature »
00:43:05 Petite enfance – convention d’objectifs et de financement LAEP Babillages avec la CAF 34
00:44:50 Jeunesse – accueils collectifs de mineurs de la ville de Mèze – Modification du règlement.
00:55:26 Commerce – autorisation d’ouverture des c o m m e r c E s automobile le dimanche
00:56:11 Foncier- dénomination de voies
00:57:42 Urbanisme – instauration d’astreintes financières en cas d’infraction au code de l’urbanisme
01:08:22 Intercommunalité – rapport d’observations définitives portant sur le contrôle des comptes et la gestion de S.A.M. au titre des exercices 2017 et suivants
01:09:20 Intercommunalité – Convention d’application 2023-2024 du contrat de gestion intégrée et de transition écologique du territoire de Thau 2020-2025 – Autorisation de signature