00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:31 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
N°7 du 24 novembre 2025
00:02:49 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:03:07 Finances – modification d’AP/CP
00:04:20 Finances – autorisation d’engagement des dépenses
d’investissement préalablement au vote des budgets primitifs
2026
00:05:50 Finances – avances de subvention aux associations
conventionnées
00:07:12 Finances – actualisation des tarifs municipaux
00:08:16 Finances – programme de logements « L’ARCHIPEL » – garantie
d’emprunt accordée à FDI Habitat
00:11:18 Associations – convention d’objectifs et de moyens avec le
Mèze Stade Football Club
00:12:51 Associations – renouvellement de la convention de mise à
disposition de locaux entre la commune de Mèze et
l’association Yacht Club de Mèze
00:14:09 Sport – projet de renouvellement de convention de partenariat
entre la ligue Occitanie de tennis de table et la ville de Mèze
00:15:29 Ressources humaines – recensement de la population –
recrutement et rémunération des agents recenseurs
00:17:17 Urbanisme – approbation de la convention OPAH RU Multi-sites
00:24:20 Foncier – projet LNMP – avis sur la demande d’autorisation
environnementale au titre des articles L. 181-1 et suivants du
code de l’environnement
00:26:15 Foncier – transfert dans le domaine public communal d’une
parcelle privée à usage de voirie
00:29:55 Environnement – approbation de la convention avec l’UNAF
« Abeilles, sentinelles de l’environnement »
00:32:44 Affaires scolaires – convention financière avec SAM pour le
remboursement des frais de transports liés à la pratique de
l’enseignement de la natation scolaire – année 2025/2026
00:36:06 Démocratie participative – création de la commission
extramunicipale consultative « eau potable »
00:38:58 Intercommunalité – communication du rapport d’activités de
Sète agglopôle méditerranée – année 2024