Conseil municipal de la Ville de Mèze du 14 novembre 2022

00:00:00 Appel et ordre du jour

00:02:24 Approbation du Procès verbal du CM du 29 septembre 2022

00:02:16 Décisions du Maire

00:03:40 A propos du Baphin

00:03:40 Finances – budget municipal de la ville – admission en non valeur (ex budget de l’eau de la ville)

00:15:49 Finances – budget principal de la ville – admission en non valeur

00:17:19 Finances – budget principal de la ville – provisions pour créance douteuses

00:20:18 Finances – budget principal de la ville – decision modificative n° 2

00:24:50 Finances – création d’une autorisation de programme/crédit de paiement pour l’opération d’aménagement et sécurisation d’une piste cyclable au chemin du caque loup phase 2

00:41:09 Finances – création d’une autorisation de programme/crédit de paiement pour l’opétation de réfection des remparts

00:44:21 Finances – création d’une autorisation de programme/crédit de paiement pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux : école et gymnase

00:46:26 Finances – budget du restaurant municipal 2022 – décision modificative n°1

00:49:38 Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle au restaurant municipal

00:51:17 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2022 – provisions pour créances douteuses

00:53:22 Finances – budget de l’hébergement municipal 2022 – décision modificative n°1

00:54:54 Finances – budget annexe du Mourre Blanc 2022 – provisions pour créance douteuses

00:56:01 – Finances – budget annexe du port mixte 2022 – provision pour créances douteuses

00:57:05 Finances ) dotation globale de fonctionnement – exercice 2022 – actualisation du linéaire de voirie

01:03:10 Finances – communication du rapport d’activité et des comptes administratifs 2021 de Sète Agglopôle Méditerranée

01:21:10 tarifs publics – création du. tarif pour l’utilisation technique (son et lumière) de la salle Jeanne Oulié

01:23:18 Association – APC MEZE – attribution d’une subvention exceptionnelle

01:25:36 Association – projet de convention d’objectifs et de moyens avec le Mèze Stade Football Club

01:27:39 Association – création d’un Office Municipal des Animations (OMA)

01:30:55 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs

01:35:11 Ressources humaines – convention de mutualisation de services entre la ville de Mèze et le CCAS de Mèze

01:36:53 Ressources humaines – action social en faveur des agents municipaux – adhésion au COS LR ou au CNAS

01:47:39 Urbanisme – instauration d’une autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de plusieurs locaux à usage d’habitation dans un immeuble existant

02:01:28 Urbanisme – présentation du projet finalisé de modification n°1 du PLU

02:23:41 Foncier – acquisition d’une partie de la parcelle BM 119, constituant la voirie de la rue du Cerisier

02:26:27 Foncier – renouvellement de la convention de partenariat pour le pâturage sur des terrains communaux

02:29:01 Jeunesse – modification du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs (horaires Accueils de Loisirs extra scolaires)

02:30:39 Affaires scolaires – renouvellement de la convention de partenariat avec l’Education Nationales pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail

02:32:57 Environnement – projet d’aires terrestres éducatives – convention avec l’ARDAM

02:36:40 Commerce – avis sur l’ouverture des commerces automobiles

02:38:39 Commerce – avis sur l’ouverture des commerces alimentaires

02:42:57 Sécurité civile – convention avec les SDIS 34 pour l’accueil des enfants de sapeurs pompiers volontaires pendant le temps périscolaire lors des interventions

02:45:21 Sécurité civile – approbation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)