Conseil municipal de la Ville de Mèze du 12 decembre 2022
00:00:00 Appel et ordre du jour
00:04:16 Approbation du Procès verbal du CM du 29 septembre 2022
00:04:45 Décisions du Maire
00:06:34 Finances – budget annexe du Village Club Thalassa – Decision modification n° 1
00:08:28 Finances – budget principal et budget annexes (restaurant municipal, hébergement municipal, port de Mèze) – autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote des budgets primitifs 2023
00:11:30 Finances – avance de subvention aux associations conventionnées
00:12:56 Ressources humaines – adhésion à la convention de médecine préventive du CDG34
00:15:41 Ressources humaines – participation financière à la protection sociale complémentaire « risque santé » et « risque prévoyance »
00:23:56 Ressources humaines – adhésion au contrat d’assurances des risques statutaires et à la mission de suivi et d’assistance au contrat du CDG 34
00:25:55 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs – avancement de grades
00:30:55 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs liée au transfert de la petite enfance.
00:34:57 Jeunesse – transfert de la compétence « Petite enfance » du CCAS à la ville – modification du transfert
00:43:13 Jeunesse – avenant à la convention de partenariat entre la ville de Mèze et le collège Jean Jaurès
00:44:58 Affaires scolaires – convention financière entre SAM et la commune pour le remboursement des frais de transport liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire
00:47:05 environnement – convention de mutualisation de services pour le ramassage des encombrants entre la commune et SAM pour 2023
00:51:22 Environnement – règlement pour le ramassage des encombrants
01:01:35 Patrimoine communal – indemnité pour le gardiennage de l’église communale
01:03:07 Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
01:06:02 Port de Mèze – adhésion de la ville à l’Union des Villes Portuaires de l’Occitanie
01:08:40 Foncier – dénomination de voie
01:11:01 Chantier d’insertion avec les espaces verts sur la ZAC des Costes
01:12:54 Questions diverses