Conseil municipal du 8 octobre 2015

Depuis la nouvelle mandature, Tv Mèze a enregistré et diffusé pratiquement tous les conseils municipaux, permettant ainsi aux mézois de suivre le débat public des élus.

La diffusion se fait dans son intégralité, sans coupe pour rendre compte au plus près possible de ce qu’il s’y est passé.

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal n°4 du 2 juillet 2015 – désignation du secrétaire de séance
2. Ordre du jour
3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
4. Finances – budget principal 2015 – décision modificative n°1
5. Finances – Budget annexe du service de l’eau 2015 – Décision modificative n°2
6. Finances – budget annexe de l’hébergement municipal 2015 – Décision modificative n°1
7. Finances – budget principal – admission en non valeur de créances irrécouvrables
8. Finances – budget annexe de l’eau – admission en non valeur de créances irrécouvrables
9. Finances – budget annexe de l’hébergement municipal – admission en non valeur de créances irrécouvrables
10. Finances – budget annexe du port du Mourre Blanc – admission en non valeur de créances irrécouvrables
11. Finances – budget annexe du port de Mèze – admission en non valeur de créances irrécouvrables
12. Finances – attribution d’une indemnité de conseil au bénéfice du trésorier municipal
13. Finances – communication des rapports d’activités 2013 et 2014 de la CCNBT – communication des comptes annuels 2014 de la SEMABATH
14. Associations – attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Mézoise
15. Marchés publics – groupement de commandes avec la CCNBT, six communes membres et le CCAS de Mèze – accord cadre – travaux de voirie
16. Autorisation de signature d’une convention entre le SDIS de l’Hérault et la commune pour la mise à disposition de biens immobiliers
17. Personnel – modification du tableau des effectifs
18. Environnement – Zone humide de la conque – subvention de fonctionnement à l’ARDAM
19. Environnement – poursuite du projet d’installation de biohuts dans le port départemental de Mèze avec la société ECOCEAN
20. Affaires culturelles – demande de classement Art et Essai année 2016 pour le cinéma municipal
21. Affaires culturelles – demande de subventions pour la programmation culturelle 2015/2016
22. Affaires culturelles – demande de subvention 2015/2016 auprès de Hérault Musique Danse pour l’Ecole de musique municipale
23. Affaires culturelles – tarification des spectacles – saison culturelle
24. Affaires culturelles – autorisation de signature d’une convention pour la mise à disposition d’un dumiste
25. Affaires culturelles – renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles
26. Travaux – Aménagement de la rue Raspail – Demande d’aide financière dans le cadre du F.D.A.C.P.V.
27. Foncier – Intégration dans le Domaine Public communal des parcelles BM n°114 et 303 constituant une partie de la voirie et des espaces communs de la rue du Christina.
28. Foncier – Intégration dans le Domaine Public communal de la parcelle BM n°493 constituant la voirie de la rue des Lavandes et d’une partie de la rue de la Farigoulette.
29. Foncier – Intégration dans le Domaine Public communal de la parcelle CC n°587 constituant une partie de la voirie et des espaces communs d la rue Léo Ferre et du Chemin du Cros.
30. Foncier – Intégration dans le Domaine Public communal des parcelles CC n°343 (impasse Barbara), CC n°284 (rue Mouloudji), CC n°263 (partie de la rue Léo Ferré), CC n°258 et 260 (impasse l’Hermitage)
31. Foncier – Intégration dans le Domaine Public communal de la parcelle BM n°411 constituant la voirie et les espaces communs de la rue des Cistes et d’une partie de la rue du Christina
32. Foncier – acquisition d’un terrain au titre des participations pour équipements publics dans la ZAC des Costes
33. Patrimoine– acquisition d’un terrain – don de l’association Thau Histoire et Archéologie
34. Services techniques – Mise en vente de matériels et de mobiliers réformés sur un site de ventes aux enchères en ligne
35. Vœu du conseil municipal contre la baisse des dotations de l’Etat
36. Conseil Municipal – Article 2122-22- Modifications issues de la loi Notre.
37. Informations diverses au conseil municipal