Depuis la nouvelle mandature, Tv Mèze a enregistré et diffusé pratiquement tous les conseils municipaux, permettant ainsi aux mézois de suivre le débat public des élus.
La diffusion se fait dans son intégralité, sans coupe pour rendre compte au plus près possible de ce qu’il s’y est passé.
RELEVE DES DECISIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N°4 du 2 JUILLET 2015
Présents : MM. FRICOU, PIETRASANTA, Mme LOURDOU, M. BAEZA, Mme CABROL, M. RODRIGUEZ, Mme ESTADIEU, M. DOULAT, Mmes
CAUMEL, OULIE, M. PREUX, Mme DEPAULE, MM. OLOMBEL, MAUZAC, Mme MUNOZ, MM. ASPA, BORREL, CHARBONNIER, ALRIC, Mme
BERNAL
(à partir de la question n°3) , Mmes SILVA, ROMAND, MM. PHOCAS, Mme PASCAL, M. GARINO, Mme CALTE
Ont donné pouvoir : Mme BOERSCH (à Mme LOURDOU), Mme BELLOUATI (à M. BAEZA) , M. GRAINE (à Mme PASCAL) , M. GARCIA (à M.
PHOCAS), M. TRENZA (à M. GARINO)
Absents : Mme BERNAL (jusqu’à la question n°3), M. MENDEZ , M. BAILLY
Sous la présidence de : M. FRICOU
Secrétaire de séance : Mme ROMAND
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal n°3 du 20 mai
2015 – désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme ROMAND
Rapporteur : M. le Maire : ADOPTE à l’UNANIMITE
2. Ordre du jour
Pas de modification particulière
3. Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’art. L 2122.22 du C.G.C.T.
Rapporteur : M. le Maire – le conseil municipal PREND ACTE.
4. Environnement – approbation du contrat de renouvellement de la certification Port Propre
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
5. Environnement – schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins versants de la lagune de Thau et de l’étang d’Ingril – approbation
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
6. Finances – budget annexe de l’eau 2015 – décision modificative n°1
Rapporteur : M. ALRIC – ADOPTE à l’UNANIMITE
7. Finances – budget annexe du Village Club Thalassa 2015 – décision modificative n°1
Rapporteur : Mme LOURDOU – ADOPTE à la MAJORITE, 3 ABSTENTIONS
(MM. PHOCAS, GARCIA), (M. MAUZAC qui ne prend pas part au vote)
8. Finances – budget annexe du port mixte 2015 – décision modificative n°1
Rapporteur : M. ASPA – ADOPTE à l’UNANIMITE
9. Finances – budget annexe du port du mourre blanc 2015 – décision modificative n°1
Rapporteur : M. ASPA – ADOPTE à l’UNANIMITE
10. Finances – autorisation d’emprunt au profit du CCAS de la ville de Mèze
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
11. Finances – budget général 2015 – transfert de subvention au profit du MEZE S.F.C.
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (Mme BERNAL, M. PREUX ne prenant pas part au vote)
12. Personnel – modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
13. Ecole de musique – remboursement exceptionnel de cotisations
Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE
14. Ecole de musique – approbation du règlement intérieur
Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE
15. Tarifs publics – révision des tarifs de l’école municipale de musique
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
16. Tarifs publics – révision des tarifs du cinéma le Taurus
Rapporteur : Mme CABROL – ADOPTE à l’UNANIMITE
17. Tarifs publics – révision des tarifs du restaurant municipal
Rapporteur : M. le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
18. Tarifs publics – révision des tarifs de l’hébergement municipal
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS et GARCIA)
19. Tarifs publics – tarifs de l’accueil de loisirs périscolaire
Rapporteur : M. DOULAT – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (M. GRAINE, Mme PASCAL), 4 CONTRE (MM. PHOCAS et GARCIA), (MM. GARINO, TRENZA)
20. Affaires scolaires – équipement en tablettes numériques – demande de subvention
Rapporteur : M. DOULAT – ADOPTE à l’UNANIMITE
21. Jeunesse – protocole de coopération sur l’accompagnement des jeunes dans le cadre du programme « CAP JEUNES »
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
22. Collège Jean Jaurès – désignation des représentants de la commune (1 titulaire et 1 suppléant)
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS, GARCIA)
23. Domaine public – modification du règlement du marché
M. le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 2 ABSTENTIONS (MM. PHOCAS, GARCIA)
24. Voirie – dénomination d’une allée Pierre VASSILIU
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
25. Voirie – intégration dans le DPC des rues de Girard et Ronzier – lancement de la procédure
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à la MAJORITE, 3 ABSTENTIONS (MM. GARINO, TRENZA, Mme CALTE)
26. voirie – intégration dans le domaine public des parcelles CI n°81 et CI n°82 – rue Beau Rivage et rue Victor Hugo
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE
27.Vœu du conseil municipal pour le maintien des permanences de la CAF à Mèze
Rapporteur : M. Le Maire – ADOPTE à l’UNANIMITE