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Conseil municipal de la Ville de Mèze du 26 juin 2023
Conseil municipal de la Ville de Mèze du 26 juin 2023
00:00:00 Actions du conseil municipal des jeunes
00:01:08 Ordre du jour
00:11:21 Approbation du procès-verbal du conseil municipal N°4 du 9 mai 2023- désignation du secrétaire de séance
00:11:45 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT
00:12:02 Intercommunalité- transfert de la compétence «Eviter, Réduire, Compenser»-SAM
00:19:12 Finances- actualisation des tarifs municipaux
00:23:24 Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
00:25:22 Finances- budget principal- autorisation d'emprunt auprês de la Caisse d'Epargne
00:26:45 Finances- décision modificative n°2 - Travaux sur un mur en péril
00:44:25 Finances- budget annexe du port du Mourre Blanc - tarifs 2023
00:45:06 attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Les Grandes Heures de l'Orgue »
00:46:09 Finances - attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Thau Voice Académie
00:47:13 communication des comptes de la SEMABATH - exercice 2022
00:49:25 Fiscalité -TLPE - tarifs 2 0 2 4
00:51:15 Commande publique - rapport 2022 du délégataire pour L'exploitation du Village Club Thalassa
00:57:46 Commande publique- attribution d'une délégation de service public pour l'exploitation du Village Club Thalassa
01:24:12 Ressources humaines - modification du tableau des effectifs
01:25:40 Ressources humaines - attribution d'un véhicule de fonction et Ressources humaines - attribution d'avantages en nature
01:32:32 Foncier - transfert de domanialité publique d'une partie de la parcelle cadastrée CW N°317
01:35:05 Foncier - modification de la contenance des parcelles cadastrées CS N°125 e t CS N°37
01:37:32 Foncier- avenant à la convention de pâturage sur les terrains communaux
01:40:05 Urbanisme - arrêt du dossier de la révision allégée n°1 du PLU
01:42:30 Domaine public - mise à disposition de fourreaux de communication électronique pour le déploiement du Très Haut Débit - contrat de louage ville de Mèze/Hérault THD
01:43:50 Petite enfance - convention de mise à disposition des biens du CCAS à la ville de Mèze pour l'exercice de la compétence
01:44:48 Petite enfance - avenants à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF 34 pour le RPE Nord Bassin de Thau, antennes de Meze et de Poussan
01:46:37 Jeunesse - approbation de la convention de délégation du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes entre la ville et le Département 01:48:08 Jeunesse - convention d'instruction et de gestion financière du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes entre la ville et le CCAS 01:49:13 Jeunesse - renouvellement du projet éducatif territorial 2023- 2026
01:50:52 Association - Office municipal des animations - désignation d'un membre non élu
01:51:44 Sécurité publique - approbation de la convention relative à la répartition et la prise en charge des frais d'hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison 2023
01:54:33 Convention environnement numérique
01:59:26 Ajout d'un 10 eme bureau de vote