Conseil municipal du 8 juin 2016 3 ème partie

Cette 3 ème partie du conseil municipal de la ville de Mèze du 8 juin 2016 va aborder les points suivants pour en être débatus et votés :

7. Finances – Budget de l’eau 2016 – décision modificative
8. Finances – Budget principal 2016 – décision modificative
9. Finances – admission en non valeur budget de l’eau
10. Finances – budget de l’eau 2016 – annulation de dettes pourfuite d’eau
11. Tarifs publics – tarifs 2017 de l’hébergement municipal
12. Tarifs publics – tarifs 2017 du restaurant municipal
13. Tarifs publics – tarifs du restaurant scolaire – rentrée2016/2017
14. Tarifs publics – création des tarifs de location des salles de danse et de gym
15. Tarifs publics – modification des tarifs scolaires des gymnases
16. Tarifs publics – tarifs de l’Ecole de musique – 2016/2017
17. Tarifs publics – tarifs du cinéma le Taurus 2016/2017
18. Associations – accès gratuit aux salles municipales – principes
19. Associations – subvention exceptionnelle aux motos de l’espoir
20. Maison du Temps libre – modification du règlement de mise à disposition
21. Urbanisme – Projet Urbain Partenarial – Convention Gwénaël LECLERE/Ville de Mèze
22. Urbanisme – Projet Urbain Partenarial – Convention Floris COUCKE / Ville de Mèze
23. Urbanisme – Projet Urbain Partenarial – Convention Jean-Luc BROUSSE / ville de Mèze
24. Urbanisme – Taxe d’Aménagement majorée – convention de reversement de la PFAC à la CCNBT
25. Sport – aménagement d’un éclairage sur le terrain annexe du stade du Sesquier – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault et du Conseil Régional Languedoc- Roussillon Midi Pyrénées
26. Extension et modernisation du réseau d’éclairage public Jardin André Montet – demande de subvention auprès de Hérault Energies
27. Foncier – servitude commune de MEZE/SCI Le Sesquier/Cts Karsenty
28. Marchés publics – groupement de commandes avec le CCAS – convention constitutive
29. Jeunesse – approbation de la convention tripartite entre la ville, le département de l’Hérault et l’association JAZZAMEZE dans le cadre du Fonds d’Aide aux Jeunes
30. Personnel – modification du tableau des effectifs
31. Intercommunalité – motion relative à la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale par M. le Préfet de l’Hérault
32. Informations diverses au conseil municipal